Language selection

Recherche

Consultation et engagement auprès des groupes autochtones

L’Administration du pipe-line du Nord est l’organisme fédéral chargé des consultations auprès des peuples autochtones sur les questions d’intérêt et les préoccupations liées au gazoduc de la route de l’Alaska. La consultation et l’accommodement doivent se dérouler de manière à atteindre un équilibre entre les intérêts des autochtones et d’autres intérêts de la société, des relations et des résultats positifs pour tous les Canadiennes et les Canadiens.

Le processus de consultation est une part importante d’une bonne gouvernance, d’une élaboration rigoureuse de politiques et d’un processus décisionnel judicieux. En plus d'avoir de bons objectifs de gouvernance, l’Administration doit, en vertu d’obligations découlant de la Loi et du common law, consulter les peuples autochtones lorsqu’elle envisage de réaliser un projet qui pourrait avoir des effets négatifs (établis ou potentiels) sur leurs droits. L’Administration est guidée dans son travail par les Lignes directrices actualisées à l'intention des fonctionnaires fédéraux pour respecter l'obligation de consulter (2011).

La Loi sur le pipe-line du Nord  se prononce explicitement quant à la considération des intérêts des autochtones et a été promulguée avant l’évolution des obligations de consultation aujourd’hui prévues par les lois et les politiques. Les relations établies entre l’Administration et les groupes autochtones dans les années 1970 se retrouvent aujourd’hui revitalisées dans un contexte moderne.

L'Administration fait donc appel périodiquement aux groupes autochtones établis le long du tracé du pipe-line au Yukon et dans le nord de la Colombie-Britannique aux fins de consultation et de participation. Vers la fin de 2011, elle collabore avec le gouvernement du Yukon, TransCanada et la Coalition autochtone pour le gazoduc de la route de l'Alaska afin d’offrir des ateliers sur les occasions de formation et d’affaires ainsi que sur le cadre réglementaire. Ces ateliers seront suivis, en janvier 2012, d’une Table ronde sur le cadre réglementaire. L’Administration fait par ailleurs appel aux communautés autochtones afin de bâtir des relations respectueuses et de travailler en collaboration dans les mois et années à venir. La rétroaction des autochtones par rapport aux aspects environnementaux et socioéconomiques du GRA – si le projet devait se concrétiser – est d’une grande valeur; en outre, ce projet présente d’intéressantes possibilités économiques pour les communautés autochtones établies dans le nord du Yukon et de la Colombie-Britannique. 

Voici quelques-uns des groupes métis et Premières nations auxquels l’Administration a récemment fait appel (en anglais seulement):

Yukon

Coalition autochtone pour le gazoduc de la route de l'Alaska

Première nation de Carcross Tagish
Première nation de Champagne Aishihik
Conseil des Premières nations du Yukon
Première nation de Kluane
Première nation de Kwanlin Dun
Première nation de Liard
Première nation de Little Salmon Carmacks
Première nation de Na-cho Nyak Dun
Conseil Dena de Ross River
Première nation de Selkirk
Conseil Ta’an Kwach’an
Conseil Teslin Tlingit
Tr’ondek Hwech’in
Première nation de Vuntut Gwichin
Première nation de White River

Colombie-Britannique

Première nation de Blueberry River
Première nation de Doig River
Première nation de Fort Nelson
Première nation de Halfway River
Première nation de West Moberly
Nation métisse de la Colombie-Britannique
Première nation de Prophet River
Première nation de Kwadacha
Conseil des Dénés Daylu
Treaty 8 Tribal Association

Transfrontière (entre le Yukon et la Colombie-Britannique)

Conseil des Kaska Dena
Conseil tribal des Kaska
Conseil central Tahltan
Première nation des Tlingit de Taku River

Alberta

Première nation de Horse Lake
Première nation de McLeod Lake
Premières nations de Treaty 8¸de l’Alberta
Première nation de Duncan
Nation métisse de l’Alberta

Territoires du Nord-Ouest

Première nation de Dene Tha’

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute demande, contactez-nous.

Date de modification :